Dans l'onglet "Revente" du rapport du calcul, il est indiqué un prix d'acquisition pris en compte pour le calcul de l'impôt sur la plus-value à la revente d'un bien immobilier.
Ce prix est calculé de la manière suivante :
Prix d'acquisition = Prix net vendeur * (1 + 0.075 + 0.15)
Explications:
Il est ajouté au prix net vendeur d'achat initial, 7.5% forfaitaires pour couvrir les frais d'achats (frais de notaires, d'agence, etc.) et 15% pour le montant des travaux divers engagés dans l'appartement pendant sa durée de détention.
Les 15% ne s'appliquent que si vous détenez le bien depuis au moins 5 ans au moment de la revente.
Si vous revendez le bien avant les 5 ans, vous ne pourrez pas ajouter ces 15%. Le simulateur ne les appliquera pas en cas de revente inférieure à 5 ans.
Les travaux ayant été déduits des revenus fonciers pour le calcul de l'impôt sur le revenu ne peuvent pas être ajoutés pour leur montant réel par le simulateur. Il est donc appliqué cette règle des 15% accordée par le fisc même si'l n'a été effectué aucun travaux.
Extrait du BOFIP:
"Il est rappelé que le forfait de 15% est une simple faculté pour les contribuables propriétaires de leur bien depuis plus de cinq ans. Dès lors que la condition afférente à la durée de détention est remplie, le cédant peut bénéficier du forfait de 15% sans avoir à établir la réalité des travaux, le montant des travaux effectivement réalisés ou son impossibilité à fournir des justificatifs. Enfin, il n'y a pas lieu de rechercher si les dépenses de travaux ont déjà été prises en compte pour l'assiette de l'impôt sur le revenu."
Commentaires
3 commentaires
Si réalisation de travaux de rénovation, ne faut il pas les ajouter dans le calcul du prix d'acquisition?
Ex: revente au bout d'un an d'un bien à 100ke+30ke de tvx =>Px acquisition 100+7.5+30=137.5.
J'ai faux ou pas?
en effet il faudrait pouvoir intégrer les travaux effectués au réel et pas uniquement l'option de 15% est ce possible??
Du coups le simulateur revente n'est pas très utilise dans le plupart des cas surtout sur un site d'investisseur ou généralement des travaux sont effectués
J'imagine que l'on ne peut pas ajouter les travaux effectivement réalisés si on les a par ailleurs amortis. Mais je me trompe peut-être
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